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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE
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OCCITAFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITAFRUITS
TOURNIER PIERRE, SARL

Numéro de dépôt :
3874952
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
OCCITAFRUITS de TOURNIER PIERRE

Présentation de la marque OCCITAFRUITS

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OCCITAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE domicilié(e) 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 409 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER PIERRE, M. PIERRE TOURNIER domicilié(e) 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France.

La marque OCCITAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITAFRUITS est expirée depuis le 18 novembre 2021.

TOURNIER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAKLEEN , PITO FRANCE , LOU PICADOU , LOU CABROL , ECOTONIC , Eurovostok , LOU MEZEL , AMINA PRODUCTION HALAL , De pied en cap. , PLANET PARTY


TOURNIER PIERRE, SARL - 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France - SIREN 409409091


TOURNIER PIERRE, M. PIERRE TOURNIER - 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.